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Guide de l'Alsace : Particularismes locaux

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  • Maintien du salaire en AlsaceContenu d’abord dans le code civil local, puis dans le code du travail français, une disposition spéciale pour les salariés ne pouvant remplir leur […]
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  • Droits de l'association en AlsaceDe par sa relation étroite avec la justice, l’association créée en Alsace jouit de droits spécifiques, mais voit également ses […]
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  • Autonomie et droits des communes en AlsaceLes communes d’Alsace-Moselle disposent, à travers le droit local auxquelles elles sont rattachées, de plus de droits et de compétences. Elles disposent […]
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  • Organisation de la chasse en AlsaceUne autre compétence spécifique de la commune d’Alsace comporte la chasse sur son bon communal. Le gibier est considéré par le droit local comme […]
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  • Sens des trains en Alsace : circulation à droite !Qui n’a jamais remarqué que, à l’inverse des routes françaises, les trains se croisaient à gauche sur les chemins de fer […]
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